Mémoire de la ville de Port de Bouc, les Archives municipales sont accessibles à tous. Elles permettent de s’informer sur l’histoire de la commune et d’effectuer des recherches administratives, historiques, scientifiques ou généalogiques.
Conservées depuis la constitution de la commune en 1866, elles réunissent l’ensemble des documents issus de l’activité de la municipalité, tels que l’état civil, les élections, l’urbanisme, etc.
Des archives privées viennent compléter ces sources comme celles des Chantiers et ateliers de Provence.
La salle de lecture est ouverte à tous sur simple présentation d'une pièce d'identité. La consultation, gratuite, se fait sur place.
Le régime commun est la libre communicabilité des archives publiques (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives). Il en va ainsi de la correspondance administrative ordinaire et d’un grand nombre de documents administratifs : délibérations, budgets, listes électorales, permis de construire, etc.
La loi fixe des délais de communicabilité en considération des intérêts qu'elle entend protéger, comme par exemple :
Pour en savoir plus sur les délais de communicabilité (voir fichier à télécharger ci-contre)
2• Se renseigner
L’archiviste accueille, renseigne, conseille et oriente les lecteurs dans leurs recherches. Il ne peut naturellement effectuer de recherches en lieu et place des usagers.
Le lecteur peut être aidé dans la consultation des répertoires pour comprendre comment sont organisées les archives et retrouver ainsi les références (cotes) des documents qui intéressent son sujet de recherche. En revanche, il réalise lui-même ses recherches en salle de lecture.
Aucune recherche n'est faite par correspondance. Les lecteurs sont invités à venir faire leurs recherches sur place en salle de lecture.
3• Informations pratiques
La consultation se fait uniquement sur rendez-vous à prendre auprès de l'archiviste. Pour obtenir ses dates d’intervention, le lecteur est invité à se renseigner auprès du secrétariat général de la mairie.
Adresse des Archives municipales :
Mairie de Port de Bouc
Cours Landrivon
13110 PORT DE BOUC
Tél. : 04 42 40 04 04 Fax. : 04 42 06 28 92
Horaires d'ouverture de la Mairie : 8h30 - 12h et 13h30 - 17h30
Service des archives : 04 42 40 66 41
1• Le cadre de classement des Archives municipales
Ce cadre de classement réglementaire est présenté à titre indicatif. Pour plus d’informations, le lecteur est invité à se reporter aux instruments de recherche disponibles en salle de lecture.
Archives modernes (antérieures à 1962)
A Lois et actes du pouvoir central
B Actes de l'Administration départementale
C Ouvrages et revues d’administration
D Administration générale de la commune
E État civil
F Population. Économie. Agriculture. Emploi
G Contributions. Administrations financières
H Affaires militaires
I Police. Hygiène publique. Justice
K Élections. Personnel municipal
L Édifices communaux. Établissements publics
M Édifices communaux. Établissements publics
N Biens communaux, terres, bois, eaux
O Travaux publics. Voirie. Moyens de transport
P Cultes
Q Assistance et prévoyance
R Instruction publique. Sciences, lettres et arts. Sport et loisirs
T Urbanisme
Archives contemporaines (postérieures à 1962)
W Archives de l'administration communale
Toutes périodes
Z Archives privées
Fi Documents figurés
2• Les fonds conservés aux Archives
Les instruments de recherche décrivant les fonds d’archives conservés aux Archives municipales sont en libre accès sous forme papier en salle de lecture.
Vous pouvez également en télécharger la version électronique ci-contre :
1• Réglementation de la salle de lecture
C’est un espace public de travail et de recherche où s’imposent le silence et le respect vis-à-vis des autres lecteurs ainsi que du personnel.
Les documents d’archives, uniques et irremplaçables, sont souvent fragiles. C’est pourquoi il est demandé au lecteur de veiller à ne pas déclasser les documents, de consulter les registres et liasses à plat sur la table. Il lui est également interdit de s’appuyer ou de prendre des notes sur un document, d’y faire des marques ou des annotations, de s’humidifier les doigts pour les feuilleter, de le décalquer et d’utiliser un scanner.
Afin d’éviter toute dégradation matérielle accidentelle des documents lors de leur consultation, la présence sur les tables de sacs, cartables, colle, ciseaux, cutters, chemises et sous-chemises, stylos à bille, stylos plumes, feutres, surligneurs, marqueurs, encriers est strictement interdite. Seuls sont autorisés le papier, le crayon à papier et l’ordinateur portable.
Il est interdit de fumer, boire ou manger dans la salle de lecture.
Il est possible de demander jusqu'à trois documents en même temps mais il n’est communiqué au lecteur qu’un seul article à la fois.
Télécharger ci-dessous le règlement de la salle de lecture.
2• Reproduction de documents
La reproduction des archives ne constitue pas un droit. La mairie ne délivre aucune photocopie de document d'archives. Le lecteur est toutefois autorisé à réaliser des photographies sans flash des documents.
Télécharger ci-dessous le guide du lecteur.
Annonces Covid : A la suite des dernières annonces gouvernementales, le service des archives vous informe que la salle de lecture est toujours ouverte sous condition de prise de rendez-vous. Afin de respecter les distanciations sociales ainsi que les gestes barrières, la salle de lecture n'accueillera qu'un seul lecteur à la fois et ce, jusqu'à nouvel ordre. Nous vous remercions pour votre compréhension.
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