Modification n° 2 (Caronte)
La présente modification porte sur les éléments suivants :
1- Classement de la zone AU de Caronte (partie Ouest) en zone UC.2
2- Précision dans la liste des éléments de patrimoine du seul classement des façades du château de la Gafette (n° 19)
3- Modification du règlement des zones AU et UE.5, notamment une prise en compte dans la gestion de la pollution des sols
4- Actualisation des servitudes d'utilité publique (SUP) suite à l'arrêté définitif d'exploitation des canalisations d'hydrocarbures
Téléchargements
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Notice de présentation (4,21 Mo)
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Rapport de présentation tome 1 (patrimoine) modifié (9,78 Mo)
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Planche graphique GENERALE (23,09 Mo)
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Règlement du PLU (zone AU et UE.2) modifié (853,67 Ko)
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Règlement du PLU (zone AU et UE.2) (879,78 Ko)
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Planche graphique LES COMTES (7,70 Mo)
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Planche graphique LES COMTES modifiée (20,84 Mo)
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Annexes - liste des SUP (486,91 Ko)
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Annexes - SUP site AZUR CHIMIE (2,08 Mo)
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Annexes - Arrêt définitif d'exploitation des canalisations d'hydrocarbures (726,82 Ko)
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Annexes - Plan de gestion site AZUR CHIMIE (17,43 Mo)
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Annexes - DPU (1,61 Mo)