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Dossier du PLU
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Vous trouverez dans cette rubrique le sommaire accessible en sélectionnant les onglets ci-dessous.
Le règlement général et par zone
Les planches graphiques (général et par zone)
Les Emplacements Réservés (ER)
Le Rapport de Présentation
Le PADD
Les orientations d'aménagement
Les annexes (SUP, Réseaux EU, AEP, EP,...)
Téléchargements
Règlement du PLU (846,04 Ko)
Règlement ZONE UA (7,63 Mo)
Règlement ZONE UB (7,39 Mo)
Règlement ZONE UC (7,32 Mo)
Règlement ZONE UD (7,05 Mo)
Règlement ZONE UE (7,52 Mo)
Règlement ZONE UT (6,70 Mo)
Règlement ZONE AU (5,93 Mo)
Règlement ZONE AUH (6,80 Mo)
Règlement ZONE A (6,64 Mo)
Règlement ZONE N (6,50 Mo)
Planche graphique GENERALE (20,62 Mo)
Planche graphique SAINT JEAN (9,19 Mo)
Planche graphique LES COMTES (7,70 Mo)
Planche graphique LA MERINDOLE (6,22 Mo)
Planche graphique LA LEQUE (7,85 Mo)
LES EMPLACEMENTS RESERVES (ER) (9,40 Ko)
Rapport de présentation tome 1 (9,78 Mo)
Rapport de présentation tome 2 (12,03 Mo)
Rapport de présentation tome 3 (5,23 Mo)
P.A.D.D. (448,57 Ko)
Les orientations d'aménagement (940,81 Ko)
Annexe 6.1.1 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) (2,34 Mo)
Annexe 6.1.1 - Servitudes d'utilité publiques - Liste (892,83 Ko)
Annexe 6.1.2 - Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Retrait Gonflement des Argiles - Note de présentation (1,24 Mo)
Annexe 6.1.2 - PPRN - Retrait gonflement des argiles - Règlement (472,52 Ko)
Annexe 6.1.2 - PPRN - Retrait gonflement des argiles - Annexes (520,98 Ko)
Annexe 6.1.2 - PPRN - Retrait gonflement des argiles - Arrêté du Maire (105,24 Ko)
Annexe 6.2.1 - EAU POTABLE (Règlement) (605,60 Ko)
Annexe 6.2.1 - EAU POTABLE (note technique) (177,58 Ko)
Annexe 6.2.2 - EAUX USEES - Plan réseau assainisssement (1,04 Mo)
Annexe 6.2.2 EAUX USEES - Règlement assainissement collectif (1,21 Mo)
Annexe 6.2.2 - EAUX USEES - Règlement SPANC (754,15 Ko)
Annexe 6.2.2 - EAUX USEES - Carte d'aptitude assainissement (1,32 Mo)
Annexe 6.2.2 - EAUX USEES - Notice technique (196,95 Ko)
Annexe 6.2.3 - EAUX PLUVIALES - Plan schéma directeur pluvial (4,05 Mo)
Annexe 6.2.3 - EAUX PLUVIALES - Règlement Schéma Directeur Pluvial (839,29 Ko)
Annexe 6.2.3 - EAUX PLUVIALES - Courrier complémentaire BE hydraulique ARTELIA (244,78 Ko)
Annexe 6.2.4 DECHETS - Réglement Collecte des Déchets Ménagers (405,31 Ko)
Annexe 6.2.4 - DECHETS - Note technique Déchets (52,09 Ko)
Annexe 6.3 - Secteur affecté par le bruit (Arrêté) (2,02 Mo)
Annexe 6.4 - ARCHEOLOGIE (Extrait Carte) (646,46 Ko)
Annexe 6.5 - Droit de Préemption Urbain (DPU) - Carte Commune (661,70 Ko)
Annexe 6.5 - DPU (Périmètre) (398,88 Ko)
Annexe 6.6 - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) -- Clos 12/2017 (179,96 Ko)
Annexe 6.8 - Plan d'Exposition au bruit (PEB) - Plan d'exposition au bruit des aéronefs (1,50 Mo)
Annexe 6.8 - PEB - contraintes (88,67 Ko)
Annexe 6.9 - Risques industriels et technologiques - Courrier PREFET (242,75 Ko)
Annexe 6.9 - Risques industriels et technologiques - arrêté d'abrogation préfectoral PPRT AZUR CHIMIE (105,12 Ko)
Annexe 6.9 - Rsiques industriels et technonologiques (PAC canalisation de matières dangereuses) (5,67 Mo)
Annexe 6.9 - Risques industriels et technologiques (Arrêté préfectoral approuvant le PPI de LAVERA) (857,83 Ko)
Annexe 6.10 - Zone à risques d'exposition au Plomb - Arrêté préfectoral (390,56 Ko)
annexe_612-extrait-aviscarte (126,88 Ko)